Legal Notice

Identification de l’Association

Nom de l’Association : ADM ADM

Numéro d’Identification de l’Association : W181003474


Siège Social

Adresse : 26 RUE DU BOIS DES CHEMINEES, 18570 MORTHOMIERS


Contact

Email : duringbidding11@gmail.com

Téléphone : +33519290922


Directeur de la Publication

Le directeur de la publication est actuellement Jean Dupont, en qualité de Président de l’association ADM ADM.


Hébergeur du Site

InterServer, Inc. (PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA | +1 201-605-1440)


Responsabilité

ADM ADM s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, ADM ADM ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site.

En conséquence, ADM ADM décline toute responsabilité :

  • pour toute interruption du site ;
  • pour toute survenance de bugs ;
  • pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
  • pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ;
  • et plus généralement, pour tout dommage direct et indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqué à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Propriété Intellectuelle

Tous les éléments de ce site (textes, graphiques, logos, etc.) sont la propriété exclusive de ADM ADM ou de ses partenaires, sauf indication contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de ADM ADM.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


Données Personnelles

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter à l’adresse email indiquée ci-dessus.


Litiges

Le présent site est régi par le droit français. Tout litige en relation avec son utilisation sera soumis aux tribunaux compétents de France.